- PT1 : Raccordements aux réseaux de distribution MT et BT
- PT2 : Raccordements provisoires aux réseaux MT et BT
- PT3 : Critères d'accès aux différents niveaux de tension pour clients finaux
- PT4 : Détermination de la puissance souscrite en MT
- PT 5 : Utilisation de tracés communs par plusieurs fournisseurs de services de raccordements d'immeubles
- PT6 : Installations de production
- PT7 : Application des tarifs d'utilisation du réseau aux producteurs
- PT8 : Commande de charge à distance